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Glossaire · Contrats

Signature électronique

Procédé qui permet de signer un document numérique avec une valeur juridique encadrée, souvent via un prestataire de confiance.

Aussi appelé : e-signature · signature numérique

Qu’est-ce que la signature électronique ?

La signature électronique atteste l’accord d’une ou plusieurs parties sur un document numérique. Selon le niveau (simple, avancée, qualifiée), les garanties d’identité et d’intégrité varient. En entreprise, elle remplace souvent l’envoi postal ou le parapheur papier — mais elle n’organise pas à elle seule le référentiel, les métadonnées ni le suivi des échéances.

Place dans le cycle de vie

La signature est un jalon critique : elle fige la version engagée. En amont, il faut un dossier complet et validé ; en aval, un archivage et un suivi.

Accélérer la conclusion

Moins d’allers-retours papier, délais de closing réduits, surtout multi-sites.

Intégrité du document

La version signée doit être identifiable et non confondue avec un brouillon.

Complémentarité GED

L’outil de signature signe ; la GED conserve, classe et alerte sur les dates.

Pièges fréquents

  • Signer sans circuit amont

    Envoyer à la signature un document non relu juridiquement crée du risque, pas de la vitesse.

  • Perdre le PDF signé

    Si la version signée reste dans l’outil de signature ou une boîte mail, le contract management échoue.

Signature et DocPilot

DocPilot structure le dossier et la validation avant signature, puis archive la version engagée pour la recherche et les échéances. La signature électronique s’inscrit dans ce cycle, sans remplacer le référentiel.

  • Dossier prêt avant envoi à la signature
  • Version signée rattachée au contrat
  • Traçabilité des validations préalables

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Signez plus vite, archivez mieux

Préparez, validez et centralisez vos contrats dans DocPilot — avant et après la signature.